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Manipulation des espèces par les professionnels

Vérification de l’authenticité et de la qualité et remise en circulation des billets en euros

La possibilité de remettre en circulation des billets en euros permet aux établissements de crédit et autres personnes appelées à manipuler des espèces d’assurer l’approvisionnement en monnaie de manière plus efficace et moins coûteuse. Pour garantir l’intégrité des billets, la Banque centrale européenne (BCE) a adopté la décision BCE/2010/14 relative à la vérification de l’authenticité et de la qualité ainsi qu’à la remise en circulation des billets en euros.

La décision BCE/2010/14 est entrée en vigueur le 1er janvier 2011 et remplace le « cadre pour la détection des contrefaçons et le tri qualitatif des billets par les établissements de crédit et les autres professionnels appelés à manipuler des espèces ». Elle a été modifiée, d’une part, par la décision BCE/2012/19 du 7 septembre 2012 pour élargir son champ d’application à la vérification de l’authenticité et de la qualité ainsi qu’à la remise en circulation de nouvelles séries de billets en euros et pour clarifier certaines exigences et, d’autre part, la décision BCE/2019/39 du 5 décembre 2019 pour permettre le retraitement des billets non clairement authentifiés et pour introduire une nouvelle catégorie d’automates de traitement des billets.
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Dispositifs d’authentification

La BCE publie des informations concernant les dispositifs de détection des billets contrefaits ayant fait l’objet de tests afin d’aider les utilisateurs de billets à choisir celui qui répond le mieux à leurs besoins.
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Il est recommandé aux propriétaires et aux opérateurs de dispositifs d’authentification de prendre les dispositions nécessaires pour que ceux-ci puissent fonctionner avec les billets en euros de la série « Europe », et ce bien avant leur mise en circulation, en se mettant en rapport, s’il y a lieu, avec les fournisseurs des machines. En outre, au moment de l’acquisition des dispositifs d’authentification, les clients seraient bien avisés de vérifier si ces derniers peuvent être facilement mis à niveau pour traiter les billets de la série « Europe ».

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